I) Règles générales :
Le forum n'est pas une démocratie, administrateurs et modérateurs possèdent tout les droits, leurs décisions ne pourraient être contestées mais le membre concerné, et uniquement celui ci, pourra faire connaître son point de vue à tout moment. Les administrateurs et modérateurs pourront choisir de prendre en compte ou non son intervention.
Tout manquement au règlement sera sévèrement sanctionné.
Chaque membre est responsable de ses messages et doit s’exprimer dans un langage correct. L’utilisation du langage SMS, insultes, diffamation, propos racistes, homophobes ou révisionnistes et plus généralement tout propos contrevenant à la loi française en vigueur sont formellement interdits et pourront faire l’objet d’un signalement pour information à Monsieur le Procureur de la République pour les propos les plus graves.
s.
la publicité pour un autre forum ou site est toléré dans la signature à condition que celle-ci ne gêne pas la lisibilité des messages. Toute autre forme de publicité est interdite. Il est toléré de parler d’un autre site ou forum à condition que le sujet ne devienne pas un sujet de publicité.
La publicité et le spam par MP sont interdits
II) Règles des post : Postez dans le forum adéquat. Si cela n’est pas fait votre message sera déplacé dans le forum approprié. En cas de récidive le sujet sera supprimé.
Évitez le double post, pensez à l’utilisation de l’option « éditer »
Les sujets doivent avoir un titre clair et approprié.
III) Règles concernant les œuvres : L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. De ce fait, afficher la mention « tout droits réservés » « copyright » n’est nécessaire qu’à but informatif. Pour plus de renseignement Comment protéger ses œuvres?
Ce forum étant destiné à la publication d’œuvres littéraires et d’images, toute reproduction ou utilisation d’une œuvre sans l’accord du propriétaire sera sanctionnée.
En aucun cas les administrateurs ne pourront utiliser le travail des membres sans leur accord. Les propriétaires pourront exiger à tout moment le retrait de leurs œuvres. En effet, conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, chaque membre d'un forum dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.
Les administrateurs et les modérateurs se réservent le droit de refuser un texte ou une image sans donner la moindre explication.
